| Référence : |
vibe media group llc (intermedia vibe holdings llc) c. lewis craig (vibetrain), 2010 CF 214, [2010] 1 R.C.F. F-14 |
A-450-09 |
Marques de commerce
Enregistrement
Appel de la décision par laquelle une commissaire de la Commission des oppositions des marques de commerce a rejeté l’opposition à la demande d’enregistrement de la marque de commerce VIBETRAIN de la défenderesse—La défenderesse a déposé une demande d’enregistrement de la marque de commerce VIBETRAIN sur le fondement de l’emploi projeté au Canada de la marque en liaison avec des marchandises et des services qui avaient principalement trait à la musique et à la culture—La demanderesse, l’éditeur de VIBE, revue très prisée sur la culture, a déposé une déclaration d’opposition—La commissaire de la Commission a énoncé à juste titre le critère de la confusion, c.-à-d. celui de la première impression et du vague souvenir, tenant compte des critères applicables à la confusion énumérés aux art. 6(2) et (5) de la Loi sur les marques de commerce, L.R.C. (1985), ch. T-13—La commissaire de la Commission a conclu que le mot « vibe » ne possède pas de caractère distinctif inhérent, invoquant la décision de la Cour dans Vibe Ventures LLC c. 3681441 Canada Inc., 2005 CF 168—La commissaire de la Commission a conclu que le consommateur canadien moyen ne tiendra vraisemblablement pas pour acquis que les marques de la demanderesse et de la défenderesse ont une source commune—La Cour fédérale a statué que la nature particulière du mot « vibe » est plus nuancée—L’utilisation du mot « vibe » est maintenant assez répandue, de sorte qu’il n’a plus de caractère distinctif inhérent—Néanmoins, le mot « vibe » a acquis, grâce à son emploi continu par les successeurs du créateur, dont la demanderesse, une certaine réputation—Il y avait un chevauchement important à l’égard de la musique, de la culture, des vêtements, des marchandises et des services faisant l’objet des marques de la demanderesse et de la défenderesse, ciblant toutes les deux des voies commerciales semblables et des personnes qui s’intéressent à la musique, aux divertissements et à la culture—Il y a une probabilité de confusion dans l’esprit du « consommateur occasionnel plutôt pressé »—Appel accueilli.
Vibe media Group LLC (Intermedia Vibe Holdings LLC) c. Lewis Craig (VIBETRAIN) (T-450-09, 2010 CF 214, juge Mandamin, jugement en date du 24 février 2010, 10 p.)